Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart Factory
M. Guy Fages

Numéro de dépôt :
4009809
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
Smart Factory de Guy Fages

Présentation de la marque Smart Factory

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par monsieur Guy Fages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Guy Fages domicilié(e) 20 Impasse Dauphin - 77580 - Crécy la chapelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy Fages domicilié(e) 20 Impasse Dauphin - 77580 - Crécy la chapelle - France.

La marque Smart Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Factory est expirée depuis le 5 juin 2023.

Guy Fages a également déposé les autres marques suivantes : Maintenance & Entreprise , HarVest - de la conception produit à l'usine numérique , INDUSTRIE4YOU , INDUSTRIE 4.0 , SMART-CITES.TV , Smart Industries , GEOMAG , INDUSTRIES-WORLD , Maintenance Tertiaire Magazine , GENERATION SMART INDUSTRIES


M. Guy Fages - 20 Impasse Dauphin - 77580 - Crécy la chapelle - France


M. Guy Fages - 20 Impasse Dauphin - 77580 - Crécy la chapelle - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756307 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.